Legal notice

Mentions Légales — OneBabyLovely

1. Informations de l’Éditeur

Nom de la société : OneBabyLovely
Forme juridique : Auto-entrepreneur
Adresse du siège social : France
Numéro de SIRET : [À RENSEIGNER]
Responsable de la publication : OneBabyLovely
Contact : contact@onebabylovely.com

2. Hébergement du Site

Hébergeur : Shopify Inc.
Adresse : 150 Elgin Street, 8th Floor, Ottawa, Ontario, K2P 1L4, Canada
Site web : https://www.shopify.com

3. Propriété Intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site OneBabyLovely (textes, images, logos, icônes, contenus graphiques, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation ou publication, même partielle, sans l’autorisation écrite préalable de OneBabyLovely, est strictement interdite.
Toute violation pourra constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

4. Données Personnelles

Responsable du traitement : OneBabyLovely

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6. Limitation de Responsabilité

OneBabyLovely s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour.
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  • de tout dommage direct ou indirect résultant de la consultation ou de l’utilisation du site.

7. Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Contact

Pour toute question relative au site ou aux mentions légales :
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